Le cadre réglementaire de la prévention des risques liés à l’exposition au bruit est identique à celui de tout autre risque. La prévention des risques professionnels s’appuie sur une démarche dont les principes généraux sont édictés par le Code du travail (article L. 4121-2).

Principes généraux d’une démarche de prévention : principales obligations de l’employeur

• Eviter les risques
• Evaluer les risques qui ne peuvent être évités
• Combattre les risques à la source
• Agir sur les conditions et l’organisation du travail (choix des équipements, des procédés, des substances…)
• Former et informer les salariés sur les risques et leur prévention
• Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle

Articles L. 4121-1 à L. 4121-5 du Code du travail

Le bruit fait l’objet d’une réglementation qui vise à protéger les travailleurs contre les risques liés à une exposition prolongée. Depuis 1963, il est reconnu comme cause de maladies professionnelles (tableau n° 42 du régime général et tableau n° 46 du régime agricole).

L’évaluation du risque se fait essentiellement par rapport au niveau d’exposition sonore quotidienne exprimé en dB(A). La réglementation se réfère également au niveau de pression acoustique de crête qui correspond à des bruits intenses mais courts.

La réglementation en la matière, qui a récemment évolué avec la transcription de la directive européenne 2003/10/CE par le décret n° 2006-892 du 19 juillet 2006, s’articule autour de 3 principaux axes.

 1- Agir sur l'environnement de travail

• Réduire le bruit à la source : obligations des fabricants 

- Concevoir des machines silencieuses
- Informer sur le niveau sonore des machines

• Insonoriser les locaux : obligations des maîtres d’ouvrage 
• Réduire le bruit dans les locaux : obligations des employeurs 

- Mise en œuvre de principes généraux de prévention 
- Réduire le bruit dans les locaux 
- Utiliser les locaux conformément à leur destination.

2- Evaluer les risques

• Estimer les risques 
• Mesurer les risques (voir mesurage).

3- Protéger les travailleurs exposés 

Les exigences de la réglementation sont basées sur la comparaison de l’exposition sonore du salarié à différents seuils: si ces seuils sont dépassés, certaines actions doivent être entreprises.

• L’exposition est évaluée à partir de deux paramètres:
• L’exposition «moyenne» sur 8 heures (notée Lex,8h)
• Le niveau de bruit impulsionnel maximal, dit «niveau crête» (noté Lp,c.)

Chacun de ces deux paramètres est comparé à 3 seuils:

• Valeur d’exposition inférieure déclenchant l’action (VAI): c’est le seuil le plus bas; il déclenche les premières actions de prévention;
• Valeur d’exposition supérieure déclenchant l’action (VAS): c’est le 2e seuil; des actions correctives doivent être mises en œuvre;
• Valeur limite d’exposition (VLE): ce troisième seuil est un élément nouveau dans la réglementation. Il ne doit être dépassé en aucun cas. A la différence des seuils précédents, il prend en compte l’atténuation du bruit apportée par les protecteurs individuels.

Position du niveau d’exposition	Exigence
Quel que soit le niveau	Evaluation du risque  Suppression ou réduction au minimum du risque, en particulier à la source  Consultation et participation des travailleurs pour l’évaluation des risques, les mesures de réduction, le choix des PICB  Bruit dans les locaux de repos à un niveau compatible avec leur destination
Au dessus de la valeur d’exposition inférieure déclenchant l’action(VAI)	Mise à disposition des PICB  Information et formation des travailleurs sur les risques et les résultats de leur évaluation, les PICB, la surveillance de la santé  Examen audiométrique préventif proposé
Au dessus de la valeur d’exposition supérieure déclenchant l’action(VAS)	Mise en œuvre d’un programme de mesures de réduction d’exposition au bruit  Signalisation des endroits concernés (bruyants) et limitation d’accès  Utilisation des PICB  Contrôle de l’ouie
Au dessus de la valeur limite d’exposition (VLE) (compte tenu de l’atténuation du PICB)	A ne dépasser en aucun cas; mesures de réduction d’exposition sonore immédiates

4- La prévention

Lorsque tous les moyens de protection collective contre le bruit ont été envisagés et qu'ils n'ont pu être mis en œuvre soit pour des raisons techniques, soit pour des raisons financières, on peut recourir à des protecteurs individuels. Ils sont peu coûteux, mais pas toujours bien acceptés du fait de leur inconfort.

On peut considérer que les cabines insonorisées pour le personnel sont des protections individuelles.

Les protecteurs individuels contre le bruit (PICB) reposent tous sur le même principe : former un obstacle à l'accès des ondes sonores dans l'appareil auditif.

Dans la pratique, on distingue deux catégories de matériels :

• les protecteurs munis de "coquilles" (casques, serre-tête, serre-nuque) qui constituent un obstacle au niveau du pavillon de l'oreille et qui englobent ce dernier ;
• les bouchons d'oreilles qui obstruent le conduit auditif. 

Pour qu'un PICB joue bien le rôle de protection, il doit être :

• efficace, c'est-à-dire affaiblir suffisamment le bruit auquel est exposé le sujet ;  
• le plus confortable possible (fabrication sur mesure); 
• porté en permanence.

Un PICB peut couramment permettre un affaiblissement global de 20 dB(A). Cependant, il est important de prendre en compte le fait que, dans les conditions de port, au cours de la journée, l'atténuation réelle est souvent très inférieure à l'affaiblissement indiqué par le fabricant. D'autre part, tout retrait de PICB au cours de la journée de travail réduit très vite son intérêt. Par exemple, pour une exposition de 8 heures à 100 dB(A) avec un PICB atténuant de 30 dB(A), le non-port du PICB pendant une minute diminue la protection effective de 5 dB(A).

Source INRS

En complément des mesures de protection collectives, l'usage de protecteurs individuels contre le bruit (PICB) est un moyen largement répandu dans les entreprises pour réduire les risques liés au bruit. Or, la protection réelle offerte par ces équipements est souvent surestimée. L'INRS propose aujourd'hui une méthode et des outils pour estimer le niveau sonore réellement perçu par les salariés portant des protecteurs antibruit.

En matière de prévention des risques liés au bruit, la réglementation impose aujourd’hui de ne pas dépasser une valeur limite d’exposition (VLE) fixée à 87 dB pour 8 heures. Le respect de cette valeur limite doit prendre en compte la protection acoustique procurée par les protecteurs individuels contre le bruit (PICB : serre-tête, bouchons d’oreille, casque…).

Le niveau de protection réel des PICB est souvent surestimé. Bien qu’ils soient équipés de PICB supposés les protéger des nuisances, certains salariés se trouvent ainsi exposés à des niveaux sonores supérieurs à la valeur limite. Ceci pour 2 raisons majeures :

Les valeurs d’affaiblissement réelles des PICB sont inférieures aux valeurs déclarées par les fabricants. Les valeurs déclarées et mentionnées sur les emballages résultent de mesures normalisées effectuées en laboratoire dans des conditions "idéales". Mais au travail, dans les conditions réelles d’utilisation, le niveau d’affaiblissement acoustique des PICB peut être nettement inférieur. Selon certaines études la différence peut atteindre de 5 à 15 dB.

Quand les utilisateurs sont insuffisamment formés à l’utilisation des PICB, l’efficacité des équipements est sensiblement réduite, il existe donc une décote:

Alvis Tir : le produit pour les professionnels ou tireurs exigeant un grand confort, une atténuation élevée et un Zoom. Les oreillettes Alvis Tir utilisent le même processeur que les oreillettes Alvis Chasse. Réalisées dans une coque en résine pleine grâce à sa technologie EP2, c'est un produit sur mesure. Le système de contrôle de niveau sonore se déclenche dès que le son dépasse 82 dB, le son émis par l'oreillette ne peu dépasser 83dB. Le temps d'attaque (du son) est de 3ms, l'effet d'atténuation est à la fois rapide, et souple, dans effet de clip. L'atténuation mécanique est très élevée : 42db, avec 60db sur les fréquences à risque. Il vous est ainsi possible de percevoir les petits bruits de la nature tout envous protegeant les oreilles. Ce produit est fabriqué sur prise d'empreinte sur tous nos laboratoires.

Cette protection conçue et développée spécialement pour les musiciens, permet une restitution fidèle de la musique avec une atténuation linéaire sur toutes les fréquences d’exposition. L’utilisateur (mélomanes, musiciens etc..) pouvant être exposé à des environnements sonores variables suivant le cadre de son activité, choisi entre 3 types de filtres à atténuation différentes.

Suivant l’intensité sonore constatée pendant la pratique de cours, de répétitions ou durant les concerts, l’utilisateur pourra se protéger de -9db, -15db ou -25db. Disponible avec cordon de liaison amovible, nous proposons aujourd’hui un large panel de couleurs répondant aux goûts de chacun.

Un protecteur traditionnel atténue plus dans lesfréquences aiguës que dans les fréquences gravesce qui provoque une restitution de la musique ou de la voix déformée et moins naturelle. De plus, un protecteur auditif peut produire uneatténuation de 30 à 40 dB qui s’avère beaucoup trop importante dans la plupart des cas.

Quel est le niveau de protection nécessaire ?
Le risque de perte auditive lors d’une exposition au bruit est lié au temps d’exposition, au niveau de pression acoustiqueet à la fréquence de bruits impulsionnels. Dans tous les cas, plus le niveau sonore estélevé, plus le temps d’exposition doit être réduit.

La nouvelle sonorisation du Stade de France, basée sur le système "line-array", devrait contribuer à minimiser l’impact sonore de l’infrastructure sportive sur son environnement direct et indirect. Ce système, qui consiste en un réseau linéaire d’enceintes acoustiques, permet en effet de faciliter le contrôle et l’optimisation des niveaux de son dans les tribunes (volume de la musique) et de l’intelligibilité (clarté des propos). Le dispositif, fonctionnant en continu, est composé de six micros fixes et deux stations mobiles de mesures. Ces dernières dont les données sont transmises à un écran de contrôle permettront aux régisseurs d'adapter en temps réel les niveaux sonores, leur donnant ainsi la main pour une maitrise totale des émissions sonores lors des événements qui s'y déroulent.